Compta & Finances locales
Magasins et boutiques |
Maisons de santé |
Dispositions générales |
Guide pratique |
Majoration de taxe d'habitation sur les résidences secondaires : pas de changement en ligne de mire |
Règles de prescription |
Les bordereaux de mandats individuels ou collectifs |
Règles relatives à la dépense publique |
État des restes à payer |
Cas particuliers |
La présentation des documents budgétaires |
Compte 707 - Ventes de marchandise |
Compte 6078 - Autres marchandises |
Fonds de péréquation des DMTO : sous la menace du marché de l’immobilier |
Amélioration du process de gestion |
Assurer la bonne application des pénalités de retard |
Les publications relatives aux ratios |
La mutualisation des services |
Une suggestion : les cercles BOP |
Un nécessaire effort de productivité |
Compte 61551 - Matériel roulant |
Compte 601 - Achats stockés – Matières premières et fournitures |
Compte 6475 - Médecine du travail, pharmacie |
Guide pratique |
Dispositions générales |
Exonérations des médecins, vétérinaires et auxiliaires médicaux |
Compte 6065 - Livres, disques, cassettes (bibliothèques et médiathèques) |
Communes autonomes ou membres d’un groupement à fiscalité additionnelle |
Le titre exécutoire |
Modalités de recouvrement |
Collectivités particulières |
Fusion des métropoles avec leur département : pour l’exécutif, le « modèle Lyonnais » a le vent en poupe |
Cas général |
Compte 24 - Immobilisations concédées, affermées ou mises à disposition |
Compte 217 - Immobilisations reçues au titre d’une mise à disposition |
Subordonner l’accès à un service public à l’adhésion à une association |
Les missions de conseil et d’assistance du comptable public |
Précisions gouvernementales sur les indemnités de conseil aux comptables publics |
Indemnité de conseil du receveur : une liberté presque parfaite ? |
Le contrôle des actes budgétaires des communes des départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin, un exemple pour une modernisation |
Monnaie locale : oui pour acheter sa baguette de pain, non pour payer ses impôts |
La dotation générale de décentralisation (DGD) |
Les dépenses résultant de la garde et de la conservation des objets mobiliers classés au titre des monuments historiques. |
Une mutualisation des opérations d’ordonnancement des dépenses au sein des services de l’État |