Compta & Finances locales
Compte 74 – Dotations et participations
Définition – Dotations et participations
Compta & Finances locales
Compte 74 – Dotations et participations
Définition – Dotations et participations
Compta & Finances locales
Compte 74 – Dotations et participations
Compte 741 – Dotation globale de fonctionnement
Compta & Finances locales
Compte 74 – Dotations et participations
Compte 7411 – Dotation forfaitaire
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Compte 74 – Dotations et participations
Compte 7412 – Dotation d’aménagement
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Compte 74 – Dotations et participations
Compte 74121 – Dotation de solidarité rurale
Compta & Finances locales
Compte 74 – Dotations et participations
Compte 74123 – Dotation de solidarité urbaine
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Compte 74 – Dotations et participations
Compte 74124 – Dotation d’intercommunalité
Compta & Finances locales
Compte 74 – Dotations et participations
Compte 74126 – Dotation de compensation des groupements de communes (CGCT, art. L. 5211–28–1 ; L. no 2003–1311, 30 déc. 2003, de finances pour 2004, art. 50)
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Compte 74 – Dotations et participations
Compte 74127 – Dotation nationale de péréquation (L. n°2003–1311, 30 déc. 2003, de finances pour 2004, art. 52 et 57)
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Compte 74 – Dotations et participations
Compte 7413 – DGF des permanents syndicaux
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Compte 74 – Dotations et participations
Compte 7414 – DGF – Régularisation de l’exercice écoulé
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Compte 74 – Dotations et participations
Compte 7419 – Reversements sur DGF
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Compte 74 – Dotations et participations
Compte 742 – Dotation aux élus locaux
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Compte 74 – Dotations et participations
Compte 743 – Dotation d’équilibre
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Compte 74 – Dotations et participations
Compte 744 – FCTVA
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Compte 74 – Dotations et participations
Compte 745 – Dotation spéciale au titre des instituteurs (CGCT, art. L. 2334–26 à L. 2334–31)
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Compte 74 – Dotations et participations
Compte 746 – Dotation générale de décentralisation
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Compte 74 – Dotations et participations
Compte 747 – Participations
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Compte 74 – Dotations et participations
Compte 7481 – Attributions sur le versement représentatif d’impôts sur les cercles et maisons de jeux
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Compte 74 – Dotations et participations
Compte 7483 – Attributions de péréquation et de compensation