Compta & Finances locales
Plafonnement en fonction de la valeur ajoutée |
Modalités du plafonnement |
Compte 86 - Valeurs inactives |
Définition – Valeurs inactives |
Définition – Valeurs mobilières de placement |
Compte 507 – Bons du Trésor |
Compte 508 – Autres valeurs mobilières et créances assimilées |
Compte 506 – Obligations |
Compte 51178 – Autres valeurs impayées |
Loi de finances 2017 et élargissement des variables d’ajustement |
Compte 6355 - Taxes et impôts sur les véhicules |
Compte 707 - Ventes de marchandise |
Compte 7021 - Ventes de récoltes |
Compte 7015 - Vente de terrains aménagés |
Compte 701 - Vente de produits finis |
Définition – Produits des services du domaine et ventes diverses |
Compte 6184 - Versements à des organismes de formation |
Compte 6456 - Versement au Fonds national de compensation du supplément familial |
Compte 4711 - Versements des régisseurs |
Versement de transport : chacun chez soi |
Présentation |
Guide pratique |
Communes et leurs groupements |
Compensation |
Compte 73156 - Versement mobilité |
Syndicats mixtes de transports |
Filet de sécurité : précisions sur le remboursement des acomptes versés au profit des petites communes |
Exécution des délibérations |
Compte 73156 - Versement mobilité |
Exonérations et abattements divers pour 2018 : les 10 mesures à retenir ! |
Compte 60636 - Habillement et vêtements de travail |
Les virements de crédits dans un budget voté par nature |
L’assise juridique des virements de crédits |
La liberté laissée au conseil municipal |
L’assise juridique des virements de crédits |
Compte 580 – Opérations d’ordre budgétaires |
Compte 584 – Encaissement par lecture optique |
Compte 4712 – Virements réimputés |
Présentation et régime de la taxe |
Compte 61523 - Voies et réseaux |
Présentation |
Compte 60633 - Fournitures de voirie |
Compte 2151 - Réseaux de voirie |
Compte 7311 – Contributions directes |
Règles applicables pour les budgets annexes |
La précision du niveau de vote du budget (par nature) |
La liberté laissée au conseil municipal |
La non-participation au vote |