Base de connaissances Compta & Finances locales

Compte 733 – Taxes pour utilisation des services publics et du domaine

Compte 456 – Opérations d’investissement sur établissements d’enseignement

Compte 60633 – Fournitures de voirie

Dispositions générales

Compte 152 – Provisions pour risques et charges sur emprunts

Compte 60632 – Fournitures de petit équipement

Répartition de la valeur ajoutée

Compte 157 – Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices

Compte 73213 – Reversement du prélèvement du bloc communal sur le produit brut des jeux

Compte 732 – Fiscalité reversée

Compte 60628 – Autres fournitures non stockées

Compte 6483 – Cessation progressive d’activité

Compétences de la commission

Ressources

Historique de la dotation globale d’équipement

Projets favorisant le développement ou le maintien des services publics en milieu rural

Projets de développement économique, social, environnemental et touristique

Définition

Subventions n’ayant pas le caractère de subvention d’investissement

Subventions d’investissement