Base de connaissances Compta & Finances locales

Compte 131 – Subventions d’investissement rattachées aux actifs amortissables

Compte 158 – Autres provisions pour charges

Compte 678 – Autres charges exceptionnelles

Avis d’appel public à la concurrence

Plafonnement des cotisations perçues en 2010 et 2011 au profit des syndicats fiscalisés

Compte 106 – Réserves : Compte 1068 – Excédents de fonctionnement capitalisés

Compte 733 – Taxes pour utilisation des services publics et du domaine

Compte 456 – Opérations d’investissement sur établissements d’enseignement

Compte 60633 – Fournitures de voirie

Dispositions générales

Compte 152 – Provisions pour risques et charges sur emprunts

Compte 60632 – Fournitures de petit équipement

Subventions n’ayant pas le caractère de subvention d’investissement

Subventions d’investissement

Compétences de la commission

Ressources

Historique de la dotation globale d’équipement

Projets favorisant le développement ou le maintien des services publics en milieu rural

Projets de développement économique, social, environnemental et touristique

Définition