Compta & Finances locales
Compte 74 – Dotations et participations
Compte 748371 – Dotation d’équipement des territoires ruraux
Compta & Finances locales
Compte 74 – Dotations et participations
Compte 748371 – Dotation d’équipement des territoires ruraux
Compta & Finances locales
Compte 10 – Dotations, fonds divers et réserves
Compte 103 – Plan de relance FCTA
Compta & Finances locales
Compte 61 – Services extérieurs
Compte 611 – Contrats de prestations de services
Compta & Finances locales
Compte 63 – Impôts, taxes et versements assimilés
Compte 637 – Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)
Compta & Finances locales
Compte 73 – Impôts et taxes
Compte 7318 – Autres impôts locaux ou assimilés (taxe : friches commerciales)
Compta & Finances locales
Compte 61 – Services extérieurs
Compte 61524 – Bois et forêts
Compta & Finances locales
Compte 61 – Services extérieurs
Compte 613 – Locations
Compta & Finances locales
Compte 73 – Impôts et taxes
Compte 7373 – Octroi de mer
Compta & Finances locales
Compte 61 – Services extérieurs
Compte 61558 – Autres biens mobiliers
Compta & Finances locales
Compte 62 – Autres services extérieurs
Compte 6281 – Concours divers (cotisations, etc.)
Compta & Finances locales
Compte 63 – Impôts, taxes et versements assimilés
Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunération.
Compta & Finances locales
Compte 62 – Autres services extérieurs
Compte 625 – Déplacements, missions et réceptions (L. no 84–53, 26 janv. 1984 ; D. no 90–437, 28 mai 1990)
Compta & Finances locales
Compte 21 – Immobilisations corporelles
Compte 213 – Constructions
Compta & Finances locales
Compte 60 – Achats et variation des stocks
Compte 60621 – Combustibles
Compta & Finances locales
Compte 61 – Services extérieurs
Compte 614 – Charges locatives et de copropriété
Compta & Finances locales
Compte 16 – Emprunts et dettes assimilées
Compte 1632 – Opérations sur capital non échu des emprunts obligataires remboursables in fine
Compta & Finances locales
Compte 62 – Autres services extérieurs
Compte 626 – Frais postaux et frais de télécommunications
Compta & Finances locales
Scission de communes, création de communes nouvelles
Arrêtés de fusion antérieurs au 1er octobre : taxes directes locales et autres taxes
Compta & Finances locales
Fiscalité professionnelle unique
Dotation de solidarité communautaire
Compta & Finances locales
Fiscalité professionnelle unique
Évaluation des transferts de charges