Compta & Finances locales
Dotation communale d’insularité
Dotation communale d’insularité
Base de connaissances Compta & Finances locales
-
-
Compta & Finances locales
Activités imposables à la TVA
Opérations non obligatoirement imposables
-
Compta & Finances locales
Présentation
Composition de la dotation globale de fonctionnement des groupements de communes
-
Compta & Finances locales
DGF des régions
Présentation
-
Compta & Finances locales
Dotation globale d’équipement des départements
Notions utilisées pour le calcul des dotations
-
Compta & Finances locales
Dotation relative à l'enregistrement des demandes et à la remise des titres sécurisés
Présentation
-
Compta & Finances locales
Opérations commençant ou cessant d’être soumises à la TVA
Activités nouvellement imposées à la TVA
-
Compta & Finances locales
Dotation forfaitaire
Taux d’évolution
-
Compta & Finances locales
DGF des régions
Fonds de soutien aux régions en 2017
-
Compta & Finances locales
Dotation globale d’équipement des départements
Guide pratique
-
Compta & Finances locales
Fonds d'amorçage à l'utilisation du PV électronique
Présentation
-
Compta & Finances locales
Opérations commençant ou cessant d’être soumises à la TVA
Activités cessant d’être soumises à la TVA
-
Compta & Finances locales
DGF des régions
Fonds de soutien aux régions en 2018
-
Compta & Finances locales
Dotation de soutien à l’investissement pour 2016
Bénéficiaires
-
Compta & Finances locales
Fonds pour les aires d'accueil des gens du voyage
Introduction
-
Compta & Finances locales
Présentation
Historique de la dotation globale d’équipement
-
Compta & Finances locales
Aide à l’effort de construction de logements
Présentation
-
Compta & Finances locales
Fonds de compensation pour la TVA (FCTVA) : modèles d’états
Commentaires
-
Compta & Finances locales
Bases historiques de calcul de la dotation forfaitaire des communes
Dotation forfaitaire depuis 2004
-
Compta & Finances locales
Dotation spéciale pour le logement des instituteurs
Aperçus sur le droit au logement des instituteurs