Base de connaissances Compta & Finances locales

La dotation de soutien à l’investissement local

L’aménagement des rythmes scolaires

Les demandes de versement au titre du FCTVA

Le devoir d’alerte

Compte 1318 - Autres

Compte 1682 - Bons à moyen terme négociables

Compte 216 - Biens historiques et culturels

Compte 269 - Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés

Compte 5113 - Titres spéciaux de paiement

Compte 6182 - Documentation générale et technique

Compte 622 - Rémunérations d’intermédiaires et honoraires

Compte 6354 - Droits d’enregistrement et de timbre

Compte 64118 - Autres indemnités

Compte 653172 - Cotisations au fonds de financement de l’allocation de fin de mandat

Compte 7022 - Coupes de bois

Compte 7021 - Ventes de récoltes

Compte 73136 - Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations

Compte 73112 - Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

Compte 74836 - Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle

Compte 86 - Valeurs inactives