Base de connaissances Compta & Finances locales

Compte 6535 – Formation

Compte 6282 – Frais de gardiennage (églises, forêts et bois communaux)

Compte 6411 – Personnel titulaire

Compte 7338 – Autres taxes

Compte 6458 – Cotisations aux autres organismes sociaux

Compte 7413 – DGF des permanents syndicaux

La rémunération des agents communaux, les contributions et les cotisations sociales afférentes

Délais minimaux de publicité

Compte 2131 – Bâtiments publics

Compte 60623 – Alimentation

Compte 652 – Déficit ou excédent des budgets annexes à caractère administratif

Paiement, intérêts moratoires et recours contentieux

Compte 4582 – Recettes (à subdiviser par mandat)

Compte 6336 – Cotisations au centre national et aux centres de gestion de la fonction publique territoriale

Compte 70311 – Concessions dans les cimetières (produit net)

Pièces justificatives

Compte 274 – Prêts

Compte 6355 – Taxes et impôts sur les véhicules

Compte 7412 – Dotation d’aménagement

Compte 235 – Part investissement partenariat public-privé