Base de connaissances Compta & Finances locales

Compte 216 - Biens historiques et culturels

Compte 60633 - Fournitures de voirie

Compte 645 - Charges de sécurité sociale et de prévoyance

Compte 653171 - Compensation pour formation

Compte 7323 - Reversement du prélèvement sur les jeux et les paris hippiques

Compte 7412 - DGF des départements

Compte 74832 - État – Compensation au titre de la contribution économique territoriale (CVAE et CFE)

Règles de prescription

Compte 1687 - Autres dettes

Compte 408 - Fournisseurs – Factures non parvenues

Compte 6262 - Frais de télécommunications

Compte 655 - Contributions obligatoires

Compte 73176 - Taxes funéraires

Compte 1644 - Emprunts assortis d’une option de tirage sur ligne de trésorerie

Compte 217 - Immobilisations reçues au titre d’une mise à disposition

Compte 4156 - Traites de coupe de bois – Contentieux

Compte 6473 - Allocations de chômage

Compte 73175 - Taxe sur les remontées mécaniques

Compte 731775 - TICPE – Primes employeurs apprentis

Compte 748372- Dotation politique de la ville (DPV)