Base de connaissances Compta & Finances locales

Compte 7351 – Taxe sur la consommation finale d’électricité

Champ d’application

Pièces justificatives jointes au mandat

Compte 2088 – Autres immobilisations incorporelles

Compte 673 – Titres annulés (sur exercices antérieurs)

Compte 7411 – Dotation forfaitaire

Emprunts, dettes assimilées et capacité de désendettement

Compte 6475 – Médecine du travail, pharmacie

Compte 6558 – Autres contributions obligatoires

Compte 6247 – Transports collectifs

Compte 74121 – Dotation de solidarité rurale

Compte 752 – Revenus des immeubles

Compte 13156 – Attribution de compensation d’investissement

Compte 2041 – Subventions d’équipement aux organismes publics

Compte 6184 – Versements à des organismes de formation

Compte 661 – Charges d’intérêts

Le sursis à exécution

Compte 269 – Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés

Compte 61523 – Voies et réseaux

Compte 656 – Frais de fonctionnement des groupes d’élus