Base de connaissances Compta & Finances locales

Compte 70312 - Redevances funéraires

Compte 73156 - Versement mobilité

Compte 748388 - Autres

Compte 21318 - Autres bâtiments publics

Compte 13413 - Dotation de soutien à l’investissement des départements

Compte 70384 - Forfait de poststationnement

Compte 73214 - Attribution de compensation CVAE – Département – Région

Compte 741121- Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes

Compte 74833 - État – Compensation au titre des exonérations de taxes foncières

Règles de prescription

Compte 1687 - Autres dettes

Compte 408 - Fournisseurs – Factures non parvenues

Compte 6262 - Frais de télécommunications

Compte 655 - Contributions obligatoires

Compte 73176 - Taxes funéraires

Compte 1644 - Emprunts assortis d’une option de tirage sur ligne de trésorerie

Compte 217 - Immobilisations reçues au titre d’une mise à disposition

Compte 4156 - Traites de coupe de bois – Contentieux

Compte 6473 - Allocations de chômage

Compte 73175 - Taxe sur les remontées mécaniques