Base de connaissances Compta & Finances locales

Taxe d’habitation sur les résidences principales

Présentation et textes de référence

Communes bénéficiaires

Prix et règlement des marchés

Compte 6535 – Formation

Compte 6282 – Frais de gardiennage (églises, forêts et bois communaux)

Compte 6411 – Personnel titulaire

Compte 7338 – Autres taxes

Compte 6458 – Cotisations aux autres organismes sociaux

Compte 64114 - Personnel titulaire – Indemnité inflation 

Marchés publics particuliers

Compte 7413 – DGF des permanents syndicaux

La rémunération des agents communaux, les contributions et les cotisations sociales afférentes

Compte 235 – Part investissement partenariat public-privé

Compte 6232 – Fêtes et cérémonies

Compte 6532 – Frais de mission des élu·es

Compte 6536 – Frais de représentation du maire

Compte 7022 – Coupes de bois (régime forestier)

Compte 272 – Titres immobilisés (droits de créance)

Compte 616 – Primes d’assurance