Compta & Finances locales
À quel niveau provisionner ?
Les provisions volontaires
Compta & Finances locales
À quel niveau provisionner ?
Les provisions volontaires
Compta & Finances locales
Distinguer le contrôle de légalité du contrôle budgétaire
Contrôle de légalité, indépendant du contrôle budgétaire
Compta & Finances locales
Le principe de l’annualité
La possible pluriannualité de la prévision budgétaire
Compta & Finances locales
La notion d’équilibre budgétaire
La notion d’équilibre budgétaire
Compta & Finances locales
Le recours aux partenaires publics
Financements par les partenaires publics
Compta & Finances locales
La présentation générale du document budgétaire
La présentation des documents budgétaires
Compta & Finances locales
À quel niveau provisionner ?
Constituer les provisions obligatoires
Compta & Finances locales
Le budget principal
Unité budgétaire, une règle fondamentale
Compta & Finances locales
Les sections de fonctionnement et d’investissement votées respectivement en équilibre
Le virement de la section de fonctionnement à la section d’investissement
Compta & Finances locales
Les dotations de l’État
Éligibilité et calcul de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale
Compta & Finances locales
Les subventions de l’État
Les subventions exceptionnelles aux communes en difficulté
Compta & Finances locales
À quel niveau provisionner ?
Le principe des provisions
Compta & Finances locales
Les sections de fonctionnement et d’investissement votées respectivement en équilibre
Principe de l’équilibre global : un exemple de vie familiale
Compta & Finances locales
Les dotations de l’État
La dotation de soutien à l’investissement local
Compta & Finances locales
Présentation des grands principes budgétaires et comptables
Les collectivités territoriales
Compta & Finances locales
À quel niveau provisionner ?
Comment comptabiliser les provisions ?
Compta & Finances locales
Les budgets annexes
Les sections de communes
Compta & Finances locales
Des dépenses et des recettes sincères
La notion de sincérité
Compta & Finances locales
Les subventions de l’État
Les majorations de subventions d’équipement à certains syndicats intercommunaux
Compta & Finances locales
Comment amortir ?
Échelonner les amortissements dans le temps