Base de connaissances Compta & Finances locales

Informations fiscales et autres

Répartiteurs principaux de la boucle locale cuivre

Dotation forfaitaire

Répartition du fonds

Centrales nucléaires ou thermiques

Présentation et textes de référence

Installations et ouvrages relatifs au gaz naturel et canalisations de transport d’hydrocarbures et de produits chimiques

Fraction « bourgs-centres »

Compte 6533 – Cotisations de retraite

Compte 6531 – Indemnités

Compte 6251 – Voyages et déplacements

Compte 64118 – Autres indemnités

Compte 211 – Terrains

Compte 6473 – Allocations de chômage

Dispositions générales – Charges de personnel

Compte 6541 – Créances admises en non-valeur

Compte 6455 – Cotisations pour assurance du personnel

Compte 73212 – La dotation de solidarité communautaire (CGI, art. 1609 nonies C–VI) : facultative (sauf pour les communautés urbaines)

Le Fonds européen de développement régional (FEDER)

La comptabilisation des amortissements