Compta & Finances locales
Fonds nationaux de péréquation de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises
Fonds des départements
Compta & Finances locales
Fonds nationaux de péréquation de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises
Fonds des départements
Compta & Finances locales
La réforme de la taxe d’habitation et de la taxe foncière sur les propriétés bâties
La suppression de la taxe d’habitation sur les résidences principales
Compta & Finances locales
Compensation au titre des mesures de luttes pour le pouvoir d'achat et dans le cadre de l'inflation (2022)
Compensation au titre des mesures de luttes pour le pouvoir d'achat et dans le cadre de l'inflation (2022)
Compta & Finances locales
Compte 64 - Charges de personnel
Compte 648 - Autres charges de personnel
Compta & Finances locales
Compte 73 – Impôts et taxes
Compte 7338 – Autres taxes
Compta & Finances locales
Compte 64 – Charges de personnel
Compte 6458 – Cotisations aux autres organismes sociaux
Compta & Finances locales
Compte 64 – Charges de personnel
Compte 64114 - Personnel titulaire – Indemnité inflation
Compta & Finances locales
Les marchés publics (voir aussi Légibase Marchés publics)
Marchés publics particuliers
Compta & Finances locales
Compte 65 – Autres charges de gestion courante
Compte 6535 – Formation
Compta & Finances locales
Les marchés publics (voir aussi Légibase Marchés publics)
Prix et règlement des marchés
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Compte 62 – Autres services extérieurs
Compte 6282 – Frais de gardiennage (églises, forêts et bois communaux)
Compta & Finances locales
Compte 64 – Charges de personnel
Compte 6411 – Personnel titulaire
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Compte 74 – Dotations et participations
Compte 7413 – DGF des permanents syndicaux
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Compte 61 - Services extérieurs
Compte 612 - Redevances de crédit-bail
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Les bénéficiaires du FCTVA
Les collectivités pouvant bénéficier de l’attribution du FCTVA
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Compte 66 - Charges financières
Compte 661 - Charges d’intérêts
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Compte 45 - Comptabilité distincte rattachée
Compte 454 - Travaux effectués d’office pour le compte de tiers
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Compte 64 - Charges de personnel
Compte 6416 - Emplois aidés
Compta & Finances locales
Compte 65 - Autres charges de gestion courante
Compte 6533 - Indemnités des membres du conseil économique, social, environnemental, de la culture et de l’éducation – section de la culture, de l’éducation et des sports
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Les dépenses obligatoires ne sont pas prévues
La rémunération des agents communaux, les contributions et les cotisations sociales afférentes