Compta & Finances locales
Versement destiné au financement des dépenses des services de mobilité
Compensation
Compta & Finances locales
Versement destiné au financement des dépenses des services de mobilité
Compensation
Compta & Finances locales
Dotations de substitution des compensations supprimées
Dotation départementale
Compta & Finances locales
Dotation spéciale pour le logement des instituteurs
Ressources et répartition de la dotation
Compta & Finances locales
Compte 70 – Produits des services du domaine et ventes diverses
Compte 70321 – Droits de stationnement et de location sur la voie publique (D. no 2002–409, 26 mars 2002)
Compta & Finances locales
Compte 73 – Impôts et taxes
Compte 739222 – Fonds de solidarité des communes de la région d’Île-de-France
Compta & Finances locales
Compte 73 – Impôts et taxes
Compte 7391178 – Autres restitutions au titre de dégrèvements sur contributions directes
Compta & Finances locales
Compte 21 – Immobilisations corporelles
Compte 21318 – Autres bâtiments publics
Compta & Finances locales
Compte 60 – Achats et variation des stocks
Compte 60622 – Carburants
Compta & Finances locales
Compte 10 – Dotations, fonds divers et réserves
Compte 10222 – Le FCTVA
Compta & Finances locales
Compte 13 – Subventions d’investissement
Compte 1331 – Dotation d’équipement des territoires ruraux (CGCT, art. L. 2334–32 et s. et L. 3334–10 et s.)
Compta & Finances locales
Compte 67 – Charges exceptionnelles
Compte 67442 – Subventions aux régies dotées de la personnalité morale
Compta & Finances locales
Compte 61 – Services extérieurs
Compte 61521 – Terrains
Compta & Finances locales
Compte 73 – Impôts et taxes
Compte 7343 – Taxe sur les pylônes électriques
Compta & Finances locales
Compte 62 – Autres services extérieurs
Compte 6218 – Autre personnel extérieur
Compta & Finances locales
Compte 74 – Dotations et participations
Compte 741 – Dotation globale de fonctionnement
Compta & Finances locales
Compte 73 – Impôts et taxes
Compte 7362 – Taxes de séjour
Compta & Finances locales
Compte 20 – Immobilisations incorporelles
Compte 202 – Frais liés à la réalisation des documents d’urbanisme et à la numérisation du cadastre des documents d’urbanisme
Compta & Finances locales
Compte 73 – Impôts et taxes
Compte 7341 – Taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
Compta & Finances locales
Visa du mandat
Visa du mandat : les contrôles du comptable
Compta & Finances locales
Les marchés publics (voir aussi Légibase Marchés publics)
Délit de favoritisme et prises illégales d’intérêt