Compta & Finances locales
Le règlement des dépenses obligatoires
Les statistiques relatives au règlement des dépenses obligatoires
Compta & Finances locales
Le règlement des dépenses obligatoires
Les statistiques relatives au règlement des dépenses obligatoires
Compta & Finances locales
La responsabilité respective de l’ordonnateur et du comptable
La responsabilité de l’ordonnateur
Compta & Finances locales
Les dotations de l’État
Dotation de solidarité rurale (DSR)
Compta & Finances locales
La nécessaire collaboration entre l’ordonnateur et le comptable
La collaboration entre l’ordonnateur et le comptable
Compta & Finances locales
L’affectation du résultat
Le résultat
Compta & Finances locales
La procédure de rétablissement de l’équilibre budgétaire
Les saisines pour absence de l’équilibre réel
Compta & Finances locales
Le règlement des dépenses obligatoires
Les dotations aux amortissements et aux provisions au titre des dépenses obligatoires
Compta & Finances locales
La responsabilité respective de l’ordonnateur et du comptable
La responsabilité du comptable
Compta & Finances locales
Des dépenses et des recettes sincères
La notion de sincérité
Compta & Finances locales
Les dotations de l’État
Une bonne gestion des dotations de l’État
Compta & Finances locales
Le choix d’une politique fiscale
Choix du financement : politique fiscale
Compta & Finances locales
L'ordonnateur
La responsabilité politique de l’ordonnateur
Compta & Finances locales
Les régies d'avances et de recettes
Les régies d’avances et de recettes
Compta & Finances locales
L’exécution des dépenses
Le contrôle par le comptable
Compta & Finances locales
Prévoir et autoriser les dépenses et recettes de l'année
Prévoir et autoriser les dépenses et les recettes de l’année
Compta & Finances locales
À quel niveau provisionner ?
Comment comptabiliser les provisions ?
Compta & Finances locales
L’arrêté des comptes locaux et l’apurement des déficits
Schémas concernant les comptes des collectivités territoriales
Compta & Finances locales
Le règlement des dépenses obligatoires
Généralités
Compta & Finances locales
La responsabilité respective de l’ordonnateur et du comptable
Décisions juridictionnelles commentées
Compta & Finances locales
L’autofinancement du capital de l’annuité de la dette et des dépenses imprévues d’investissement
Le calcul du remboursement en capital des annuités d’emprunts à couvrir par des recettes propres