Compta & Finances locales
Taxe locale sur la publicité extérieure
Tarifs de référence
Compta & Finances locales
Taxe locale sur la publicité extérieure
Tarifs de référence
Compta & Finances locales
Taxes et droits départementaux
Exonérations et abattements
Compta & Finances locales
Participation pour assainissement collectif (PAC)
Dispositions générales
Compta & Finances locales
L’accise sur les énergies perçue sur les gazoles et les essences en métropole (ex-taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE)
Part des régions pour la formation professionnelle et l’apprentissage
Compta & Finances locales
Taxe d’aménagement
Guide pratique
Compta & Finances locales
Taxe locale sur la publicité extérieure
Assiette de la taxe locale sur la publicité extérieure
Compta & Finances locales
Institution de la taxe ou de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères
Règles générales
Compta & Finances locales
Contribution sur les imprimés papiers
Introduction
Compta & Finances locales
Redevance d’accès aux sites nordiques aménagés pour les loisirs de neige non motorisés
Présentation et textes de références
Compta & Finances locales
Surface de plancher
Présentation
Compta & Finances locales
Expérimentation des péages urbains
Présentation et textes de référence
Compta & Finances locales
Compensation du transfert des routes nationales aux régions, aux départements et aux métropoles dans le cadre de la loi « 3DS »
Compensation du transfert des routes nationales aux régions, aux départements et aux métropoles dans le cadre de la loi « 3DS »
Compta & Finances locales
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux
Installations de production d’électricité d’origine géothermique
Compta & Finances locales
Taxe régionale additionnelle en Île-de-France
Établissement et recouvrement
Compta & Finances locales
L’accise sur les énergies perçue sur les gazoles et les essences en métropole (ex-taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE)
Part de la région Alsace au titre des transferts de compétence de 2019
Compta & Finances locales
Taxes additionnelles régionales à la taxe de séjour
Taxes additionnelles régionales à la taxe de séjour
Compta & Finances locales
L’accise sur les énergies perçue sur les gazoles et les essences en métropole (ex-taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE)
Part des régions au titre de la loi de finances pour 2023
Compta & Finances locales
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux
Matériels utilisés sur le réseau de la RATP
Compta & Finances locales
Taxe sur l'utilisation par les poids lourds de certaines voies du domaine public routier
Présentation et régime de la taxe
Compta & Finances locales
L’accise sur les énergies perçue sur les gazoles et les essences en métropole (ex-taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE)
Part des régions au titre des consultations pour certains site Natura 2000