Compta & Finances locales
Compte 15 – Provisions pour risques et charges
Compte 1515 – Provisions pour pertes de change
Compta & Finances locales
Compte 15 – Provisions pour risques et charges
Compte 1515 – Provisions pour pertes de change
Compta & Finances locales
Compte 10 – Dotations, fonds divers et réserves
Compte 102 – Dotations et fonds d’investissement
Compta & Finances locales
Compensation entre région et départements
Guide pratique
Compta & Finances locales
Compensation entre département et communes ou groupements
Guide pratique
Compta & Finances locales
Fonds propres, emprunts et dettes assimilées
Fonds propres, emprunts et dettes assimilées
Compta & Finances locales
Majoration de la valeur locative de certains terrains constructibles
Montant de la majoration
Compta & Finances locales
Les charges à payer
L’harmonisation de la contre-passation avec celle des autres charges et produits rattachés
Compta & Finances locales
Les charges à payer
Les ICNE et les intérêts courus échus (ICE) à payer
Compta & Finances locales
Les charges constatées d’avance
La comptabilisation des charges constatées d’avance
Compta & Finances locales
Les produits constatés d’avance
La comptabilisation des produits constatés d’avance
Compta & Finances locales
Les charges à répartir sur plusieurs exercices
Charges à étaler (compte 4818)
Compta & Finances locales
Les charges à répartir sur plusieurs exercices
Les frais d’acquisition des immobilisations (compte 4812)
Compta & Finances locales
Les charges à répartir sur plusieurs exercices
Frais d’émission des emprunts obligataires (compte 4816)
Compta & Finances locales
Les dépenses obligatoires ne sont pas prévues
Les plans d’alignement et de nivellement.
Compta & Finances locales
Les charges à répartir sur plusieurs exercices
Abandon de la notion de « fonds de concours » depuis 2006
Compta & Finances locales
Les charges à répartir sur plusieurs exercices
Le principe des charges à répartir sur plusieurs exercices
Compta & Finances locales
L’affectation du résultat
L’essentiel sur l’affectation du résultat
Compta & Finances locales
Les dépenses obligatoires ne sont pas prévues
L'acquittement des dettes exigibles
Compta & Finances locales
L’affectation du résultat
L’autofinancement et sa composition
Compta & Finances locales
Les dépenses obligatoires ne sont pas prévues
La lutte contre les moustiques. L’assainissement collectif. La police de la salubrité