Base de connaissances Compta & Finances locales

Définition

Calcul du résultat de fonctionnement

Compte 167 – Emprunts et dettes assortis de conditions particulières

Compte 1675 – Dettes afférentes aux METP et PPP

Compte 165 – Dépôts et cautionnements reçus

Compte 1069 – Reprise 1997 sur excédents capitalisés – Neutralisation de l’excédent des charges sur les produits

Compte 138 – Autres subventions d’investissement non transférables

Compte 1025 – Dons et legs en capital : Compte 10251

Compte 1671 – Avances consolidées du Trésor

Compte 1518 – Autres provisions pour risques

Compte 1027 – Mise à disposition (chez le bénéficiaire)

Compte 1515 – Provisions pour pertes de change

Compte 1676 – Dettes envers locataires acquéreurs

Compte 102298 – Reprise sur autres fonds

Compte 102 – Dotations et fonds d’investissement

Guide pratique

Guide pratique

Fonds propres, emprunts et dettes assimilées

Montant de la majoration

L’harmonisation de la contre-passation avec celle des autres charges et produits rattachés