Compta & Finances locales
L’intercommunalité
Fusion d’EPCI à fiscalité propre
Compta & Finances locales
L’intercommunalité
Fusion d’EPCI à fiscalité propre
Compta & Finances locales
Les titres de recettes
De la désignation de la collectivité ou de l’établissement (point 1) aux délais et voies de recours (point 9)
Compta & Finances locales
Le mandatement
Les bordereaux de mandats individuels ou collectifs
Compta & Finances locales
L’intercommunalité
Les EPCI : les régimes fiscaux
Compta & Finances locales
L’analyse financière
Ratios communaux
Compta & Finances locales
Le risque associatif
Quelques exemples relevés par le juge financier
Compta & Finances locales
Le paiement
Paiement aux représentants du créancier
Compta & Finances locales
Les risques en matière de régies d’avances et de recettes
Attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux régisseurs
Compta & Finances locales
Les marchés publics (voir aussi Légibase Commande publique)
Critères de choix
Compta & Finances locales
L’analyse financière
Les ratios d’analyse financière
Compta & Finances locales
Le risque associatif
Modèle simplifié de convention pluriannuelle annexée à la circulaire du Premier ministre du 29 septembre 2015
Compta & Finances locales
Les marchés publics (voir aussi Légibase Commande publique)
Résiliation des marchés
Compta & Finances locales
Les marchés publics (voir aussi Légibase Commande publique)
Marché public : définition et dématérialisation
Compta & Finances locales
Présentation des grands principes budgétaires et comptables
Les différentes comptabilités et instructions comptables
Compta & Finances locales
Le mandatement
État des restes à payer
Compta & Finances locales
Visa du mandat
Pièces justificatives jointes au mandat
Compta & Finances locales
Le recouvrement des titres de recettes
Les cotisations syndicales
Compta & Finances locales
L’analyse financière
Les analyses rétrospectives et prospectives
Compta & Finances locales
Les risques en matière de régies d’avances et de recettes
La responsabilité personnelle et pécuniaire des régisseurs
Compta & Finances locales
Le recouvrement des titres de recettes
Sauvegarde, redressement et liquidation judiciaires du débiteur