Base de connaissances Compta & Finances locales

Compte 739221 – FNGIR

Compte 7362 – Taxes de séjour

Compte 1027 – Mise à disposition (chez le bénéficiaire)

Compte 60621 – Combustibles

Compte 205 – Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires

Compte 629 – Rabais, remises et ristournes, obtenus sur autres services extérieurs

Compte 74123 – Dotation de solidarité urbaine

Compte 74834 – État – Compensation au titre des exonérations des taxes foncières

Stocks

Compte 7037 – Contributions pour dégradation des voies et chemins

Compte 775 – Produits des cessions d’immobilisation

Compte 441 – État et autres collectivités publiques – Subventions à recevoir

Compte 7035 – Locations de droits de chasse et de pêche

Compte 51176 – TIP impayés

Compte 7761 – Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat

Compte 6255 – Frais de déménagement

Compte 73212 – La dotation de solidarité communautaire (CGI, art. 1609 nonies C–VI) : facultative (sauf pour les communautés urbaines)

Compte 4781 – Frais de poursuite rattachés (Instr. CP n^o 03–007, 22 mai 2003)

Compte 21318 – Autres bâtiments publics

Compte 7398 – Reversements, restitutions et prélèvements divers