Compta & Finances locales
Le FCTVA impose la patrimonialité de l’équipement
Les travaux de voirie sur le domaine public routier de l’État ou d’une collectivité territoriale
Compta & Finances locales
Le FCTVA impose la patrimonialité de l’équipement
Les travaux de voirie sur le domaine public routier de l’État ou d’une collectivité territoriale
Compta & Finances locales
Les provisions, dispositif appliqué jusqu’en 2005
Les provisions pour risques afférents aux litiges et contentieux.
Compta & Finances locales
L’amortissement
Les durées d’amortissement
Compta & Finances locales
Les charges à répartir sur plusieurs exercices
Pénalités de renégociation de la dette (compte 4817)
Compta & Finances locales
Le bien cédé ou confié à un tiers, non bénéficiaire du FCTVA
Les établissements d’accueil pour personnes âgées, les foyers-logements médicalisés ou non médicalisés construits par les collectivités territoriales
Compta & Finances locales
Les charges à répartir sur plusieurs exercices
Inscription directe en section d’investissement des subventions d’équipement versées depuis 2006
Compta & Finances locales
L’amortissement
L’amortissement est obligatoire pour certaines communes, et limité à certains biens
Compta & Finances locales
Les produits à recevoir
La comptabilisation des produits à recevoir, autres que les intérêts courus non échus à recevoir
Compta & Finances locales
L’amortissement
L’amortissement en cas de modification de la population de la commune
Compta & Finances locales
L’amortissement
La reprise en section de fonctionnement des subventions d’équipement reçues
Compta & Finances locales
Le bien cédé ou confié à un tiers, non bénéficiaire du FCTVA
Les monuments historiques, inscrits ou classés
Compta & Finances locales
Le bien cédé ou confié à un tiers, non bénéficiaire du FCTVA
Les opérations réalisées sous mandat
Compta & Finances locales
Les règles applicables au régime du FCTVA
Les règles applicables au régime du FCTVA
Compta & Finances locales
Les provisions, dispositif appliqué jusqu’en 2005
L’essentiel sur les provisions (jusqu’en 2005)
Compta & Finances locales
Les provisions : nouveau dispositif applicable depuis l’exercice 2006
Les provisions volontaires
Compta & Finances locales
L’amortissement
Les comptes d’amortissement
Compta & Finances locales
La compétence pour agir du bénéficiaire du FCTVA
Alsace-Moselle : les travaux réalisés par les communes et les conseils de fabrique sur les édifices cultuels
Compta & Finances locales
Les charges à répartir sur plusieurs exercices
Charges à étaler (compte 4818)
Compta & Finances locales
Les charges à répartir sur plusieurs exercices
Les frais d’acquisition des immobilisations (compte 4812)
Compta & Finances locales
L’amortissement
L’amortissement des logiciels