Principes – Immobilisations incorporelles

Principes. Ce sont les immobilisations autres que les immobilisations corporelles et les immobilisations financières. Elles comprennent : les frais d’études (effectuées par des tiers en vue des réalisations d’investissements) et les frais de recherche (à titre exceptionnel) ; les subventions d’équipement versées ; les concessions et droits similaires, brevets, licences, marques et procédés, droits et valeurs similaires.