Compta & Finances locales
Les annexes relatives aux engagements hors bilan
Les états B1.1, B1.2 et B1.3
Base de connaissances Compta & Finances locales
-
-
Compta & Finances locales
Les annexes relatives aux engagements hors bilan
L’état B1.7 « Subventions versées dans le cadre du vote du budget »
-
Compta & Finances locales
La présentation du budget voté par fonction
L’architecture des documents budgétaires d’un budget voté par fonction
-
Compta & Finances locales
La présentation générale du budget voté par nature
La vue d’ensemble des chapitres de recettes de la section d’investissement
-
Compta & Finances locales
L’affectation du résultat
Le résultat
-
Compta & Finances locales
L’affectation du résultat
L’essentiel sur l’affectation du résultat
-
Compta & Finances locales
Les annexes relatives aux éléments du bilan
L’état A8 « État des charges transférées »
Dans la partie Les annexes relatives aux éléments du bilan, l’état A8 permet d’identifier les charges à répartir sur plusieurs exercices. -
Compta & Finances locales
La présentation générale du budget voté par nature
Les écritures comptables lors de la réforme d’un bien
-
Compta & Finances locales
La présentation du compte administratif
La comparaison entre prévisions et réalisations
-
Compta & Finances locales
La présentation générale du budget voté par nature
Le détail par article des chapitres d’opération d’équipement
-
Compta & Finances locales
L’affectation du résultat
L’autofinancement et sa composition
-
Compta & Finances locales
Les chapitres et les articles d’un budget voté par fonction
Les chapitres de la section d’investissement d’un budget voté par fonction
-
Compta & Finances locales
Les annexes relatives aux autres éléments d’information
Les associations non commerçantes ayant une activité économique
-
Compta & Finances locales
La présentation générale du budget voté par nature
Le rappel du budget précédent
-
Compta & Finances locales
La présentation générale du document budgétaire
Définition du budget annexe
-
Compta & Finances locales
La présentation générale du document budgétaire
La présentation des documents budgétaires
La présentation des documents budgétaires donne des renseignements suffisamment détaillés et pertinents pour aider les élus dans leur prise de décision et pour informer les citoyens. -
Compta & Finances locales
Les virements de crédits entre les articles
La précision du niveau de vote du budget (par nature)
-
Compta & Finances locales
L’utilité des annexes du budget
La liste des annexes budgétaires.
Les annexes permettent de rendre compte des engagements financiers que l’examen des seuls budgets ne permet pas d’appréhender. -
Compta & Finances locales
Les règles d’imputation en investissement ou en fonctionnement
Cas particuliers
Le choix d’imputation des dépenses, lors de l’exécution budgétaire, est parfois délicat. Quelques cas particuliers sur les bibliothèques, les travaux en régie et les travaux de voirie apportent des éclaircissements intéressants. -
Compta & Finances locales
Les chapitres et les articles d’un budget voté par nature
La composition du chapitre 040, 041, 042 et 043