Compta & Finances locales
La mise en forme du document budgétaire
Phases 1 et 2 de la mise en forme du budget
Compta & Finances locales
La mise en forme du document budgétaire
Phases 1 et 2 de la mise en forme du budget
Compta & Finances locales
Les subventions de l’État
Le fonds de solidarité en faveur des collectivités territoriales par des catastrophes naturelles
Compta & Finances locales
Les dotations de l’État
Éligibilité et calcul de la dotation de solidarité urbaine
Compta & Finances locales
Les dotations de l’État
La dotation particulière relative aux conditions d'exercice des mandats locaux (dotation « élu local »)
Compta & Finances locales
Les dotations de l’État
La dotation de soutien à l’investissement local
Compta & Finances locales
Le choix d’une politique tarifaire
Choix du financement : politique tarifaire
Compta & Finances locales
Les dotations de l’État
DGF des communes : la dotation nationale de péréquation (DNP)
Compta & Finances locales
Les subventions de l’État
Le Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Compta & Finances locales
Le choix d’une politique fiscale
Choix du financement : politique fiscale
Compta & Finances locales
Le débat d’orientation budgétaire
Débat d’orientation budgétaire à la création d’un EPCI
Compta & Finances locales
Les dotations de l’État
Vers une réforme de la dotation globale de fonctionnement
Compta & Finances locales
Les aides européennes
Le Fonds européen de développement régional (FEDER)
Compta & Finances locales
Les subventions et aides attribuées par les opérateurs de l’État
Les opérateurs de l’État
Compta & Finances locales
Les subventions de l’État
Les subventions d’investissement versées par l’État
Compta & Finances locales
Le débat d’orientation budgétaire
Les organes de réflexion et de consultation
Compta & Finances locales
La recherche des marges de manœuvre
Une suggestion : les cercles BOP
Compta & Finances locales
Les subventions de l’État
Le fonds national d’aménagement et de développement du territoire (FNADT)
Compta & Finances locales
Le débat d’orientation budgétaire
Le DOB et le rapport d’orientation budgétaire
Compta & Finances locales
Les subventions du département, de la région et de l’EPCI
Les fonds de concours
Compta & Finances locales
Les dotations de l’État
La dotation globale de fonctionnement